Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - TIME RH SHOP
Article 1 - Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits et services proposés par Time RH Shop sur le site boutique.irtsoft.eu.
Article 2 - Produits et services
Time RH Shop commercialise :
- Logiciels SIRH (Time RH et modules)
- Services IT (serveurs, infrastructure, hébergement)
- Matériel informatique et téléphonie professionnelle
- Services professionnels (installation, formation, développement, conseil)
Article 3 - Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) TTC (TVA française à 20%).
Les prix peuvent être modifiés à tout moment mais les commandes validées sont facturées au prix en vigueur au moment de la validation.
Article 4 - Commande
Toute commande implique l'acceptation des présentes CGV.
La validation de la commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.
Article 5 - Paiement
Le paiement s'effectue :
- Par carte bancaire (paiement sécurisé)
- Par virement bancaire (pour les commandes professionnelles)
- Par Paypal
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Article 6 - Livraison
Voir notre Politique de livraison pour les détails complets.
Article 7 - Droit de rétractation
Voir notre Politique de remboursement pour les détails complets.
Article 8 - Garanties
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité (2 ans) et de la garantie contre les vices cachés.
Article 9 - Responsabilité
Time RH Shop ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure.
Article 10 - Données personnelles
Voir notre Politique de confidentialité.
Article 11 - Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.